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Votre email non publié Trial R 22 janvier dit : Bonjour je ne vois pas ce qu est le certificat de situation administrative. Comment se le procurer merci Equipe Ecartegrise. Vous pourrez également télécharger celui dont vous avez besoin. Comment puis je la corriger? Equipe Ecartegrise.

Ce formulaire permet à l'ancien propriétaire d'un véhicule de déclarer la cession de celui-ci auprès de la préfecture. La cession peut consister une vente ou en. Ce formulaire cerfa permet à l'ancien propriétaire d'un véhicule de déclarer la vente de sa voiture auprès Cerfa N° La présente déclaration permet de télécharger le cerfa de "certificat de vente" remplie par l'ancien propriétaire. 21 févr. Télécharger le formulaire: cerfa 02 déclaration de cession d'un véhicule. Cliquez sur le lien pour télécharger le formulair: Déclaration de cession d'un véhicule - Cerfa n° * TELECHARGER LE NOUVEAU FORMULAIRE. Pour cela, vous pouvez télécharger le formulaire gratuitement sur notre site .. J' aimerais savoir si le certificat de cession d'un véhicule cerfa N° *03 est.

Equipe Ecartegrise.

Veuillez conserver ce certificat pour un éventuel usage ultérieur. Merci de votre réponse Equipe Ecartegrise.

Pour réaliser les vôtres au plus vite, nous vous conseillons de passer par un professionnel habilité. Il faut alors seulement attendre que la situation évolue.

Cordialement Equipe Ecartegrise.

Site Immatriculation

Selon votre choix vous pouvez patienter le rétablissement de leur site ou confier votre demande à un professionnel habilité. Comment puis je faire ma carte grise? R 11 janvier dit : Bonjour, ma société souhaite acheter une remorque a un particulier à quel nom doit être la carte grise? La société ou le patron?

MODÈLES PAR CATÉGORIE

Il possédait un véhicule Ford Fiesta. Nous sommes 4 héritiers. Comment devons nous procéder pour que la voiture du grand-père revienne au petit fils? Merci par avance pour votre réponse.

Qu’est ce que le Cerfa n° 15776*01 ?

Cordialement, alain sauvage 29 novembre dit : bonjour Yves à acheté un tracteur agricole à Jean qui est décédé depuis 6mois!! Yves set décédé il y a 1 mois sa femme voudrait faire établir la carte grise en règle Equipe Ecartegrise.

Cordialement, Mr Sanchez 21 novembre dit : Bonjour, J ai vendu mon scooter il y a 15mois. J ai envoyé le certificat de session a mon assureur dans le même temps pour stopper l assurance.

Quelques semaines après la vente je suis tombé assez malade et pendant plusieurs mois je n ai pas consulté mes relevés bancaires.

Je me suis mis en contact avec l assureur qui me demande un papier de mutation pour résilier l assurance et stopper les prélèvements. Ma question est qu est qu un document de mutation???

Très sincèrement. Comment je doit faire pour être en règle? Ecartegrise 26 janvier dit : Vous pouvez fournir votre copie de carte grise française aux Autorités allemandes afin de prendre en considération la radiation en Allemagne.

Que dois-je faire? Merci Equipe Ecartegrise. Cordialement, Weydmann 24 janvier dit : Bonjours, je souhaite mettre en vente mon van immatriculé van pour transporter un cheval. Quel document dois-je fournir au futur acquéreur.

R 11 janvier dit : Bonjour, ma société souhaite acheter une remorque a un particulier à quel nom doit être la carte grise? La société ou le patron?

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Il possédait un véhicule Ford Fiesta. Nous sommes 4 héritiers.

Comment devons nous procéder pour que la voiture du grand-père revienne au petit fils? Merci par avance pour votre réponse. Cordialement, alain sauvage 29 novembre dit : bonjour Yves à acheté un tracteur agricole à Jean qui est décédé depuis 6mois!!

Yves set décédé il y a 1 mois sa femme voudrait faire établir la carte grise en règle Equipe Ecartegrise. Cordialement, Mr Sanchez 21 novembre dit : Bonjour, J ai vendu mon scooter il y a 15mois.

J ai envoyé le certificat de session a mon assureur dans le même temps pour stopper l assurance. Quelques semaines après la vente je suis tombé assez malade et pendant plusieurs mois je n ai pas consulté mes relevés bancaires.

Je me suis mis en contact avec l assureur qui me demande un papier de mutation pour résilier l assurance et stopper les prélèvements.